Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C-VOTRE-SOLIDARITE
CI3S COM (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3100953
Date de dépôt :
10/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2011

Présentation de la marque C-VOTRE-SOLIDARITE

Déposée le 10 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) CI3S COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C-VOTRE-SOLIDARITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CI3S COM domicilié(e) 77-79, avenue Raymond Poincaré, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 250 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain BENSOUSSAN - France.

La marque C-VOTRE-SOLIDARITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C-VOTRE-SOLIDARITE est expirée depuis le 10 mai 2011.

CI3S COM a également déposé les autres marques suivantes : CVOTRESOLIDARITE , CMONCHAT , CVOTRESANTE , CMONCHIEN , CMONANIMAL , C-VOTRE-SANTE , CLASANTE


CI3S COM (Société Anonyme) - 77-79, avenue Raymond Poincaré, 75016 PARIS - France - SIREN 430250167


Alain BENSOUSSAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques à usage médical ; substances diététiques à usage médical. Appareils et instruments scientifiques, appareils et instruments photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; lecteurs informatiques ; logiciels et progiciels ; circuits imprimés et circuits intégrés ; supports informatiques impressionnés ou non (à l'exception de ceux en papier ou en carton) ; disquettes souples ; supports d'enregistrements magnétiques ; supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; disques ; disques compacts ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; interfaces (informatique) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils d'intercommunication ; unités centrales de traitement (processeurs). Publicité, publicité notamment sur un réseau de télécommunications mondial ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces sur un réseau informatique mondial ; publication et diffusion de textes publicitaires ; promotion de vente pour des tiers ; distribution de prospectus, d'échantillons ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'abonnements de journaux pour des tiers ; services d'abonnements pour des tiers à des services d'information ; reproduction de documents ; transcription de communications ; gestion de fichiers informatiques ; recueil, compilation et systématisation de données relatives notamment au domaine de la socio-sanitaire dans un fichier central informatisé. Agences de presse et d'information ; télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs, transmission et diffusion de données, d'images et de messages assistées par ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission d'informations contenues dans une banque de données ; communications et échange d'informations sur un réseau de télécommunication ; fourniture d'accès à des bases de données au moyen de serveurs informatiques ; diffusion de données sur réseaux de télécommunications ; exploitation de bases de données commerciales, administratives, statistiques, économiques, notamment dans le domaine socio-sanitaire ; téléchargement de données, de logiciels ; référencement de sites sur un réseau de télécommunications et notamment sur l'Internet, communications par liens hypertextes sur un réseau de télécommunications et notamment sur Internet ; services de transmission de données dans des répertoires électroniques et d'information par un réseau de télécommunication et notamment par le réseau Internet ; communications par liens hypertextes avec des messageries électroniques ; services de mise en relation de professionnels ou non-professionnels avec des professionnels sur un réseau de télécommunications, notamment sur Internet au travers de sites portail ; transmission d'informations à savoir services de dialogues en direct sur un réseau de télécommunication et notamment sur l'Internet ; services de réponse sur un service électronique interactif en ligne sur un réseau de télécommunication. Education ; formation ; divertissements ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, séminaires, symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; édition de livres, de revues, édition électronique ; édition de textes sur tout support et notamment sur un réseau de télécommunication ; organisation de forums de discussion sur un réseau de télécommunication et notamment sur l'Internet. Services médicaux et paramédicaux et services de santé ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; consultation en matière de pharmacie ; consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires, à savoir consultations professionnelles relatives au domaine socio-sanitaire ; programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; reconstitution de bases de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; mise en relation de sites informatiques axés sur le domaine socio-sanitaire sur un réseau de télécommunication, notamment sur Internet au travers de sites portails.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.